Concernant l’association

L’ESM Volley Ball est une association de type loi 1901.
Entente Sportive Montgeronnaise Volley-ball
Nom du président : Sylvain PAGET
Numéro d’enregistrement : N°8628
Siège social : Gymnase Cosec – Avenue Charles de Gaulle – 91230 Montgeron

Concernant l’hébergeur et le webmaster

Le Webmaster : Cécile BLANCHET
Le responsable de publication :Cécile BLANCHET
L’hébergeur : Naitways

Concernant la propriété intellectuelle

La loi sur le droit d’auteur donne un droit exclusif au créateur de l’œuvre concernant sa reproduction, sa représentation, sa modification, son adaptation, sa publication, sa communication et son support de diffusion. Ainsi, dans le respect du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction de tout ou partie d’un texte, d’une photographie, d’une œuvre audiovisuelle ou musicale est interdite sans l’autorisation expresse et écrite de son auteur. En accédant à ce site, il vous est également interdit de télécharger, de vendre, de modifier, de publier, ou de diffuser sous quelque forme que ce soit les données, articles, photographies, œuvres audiovisuelles ou musicales présents sur ce site sans l’accord exprès et écrit de l’auteur. La violation des droits d’auteur représente un délit de contrefaçon, sanctionnée pénalement par l’article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d’emprisonnement et 300 000€ d’amende).

Informatique et Libertés

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par e-mail. montgeron-volley.com s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

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